LA FRENAYE : Vos délégués




ORGANISMES EXTERIEURS ET COMMISSIONS-EXTRA MUNICIPALES:
vos délégués








CVS
Vice-président D.ANNETTA
Délégués suppléants D.DUCHEMIN
C.TETREL
SIER
M.TOCQUEVILLE G.HANRYON J.BUREL
CAO
Titulaires Suppléants
C.TETREL M.TOCQUEVILLE
D.DUCHEMIN F.BASQUIN
J.BUREL M.DUCROQ
CCAS
Président D.ANNETTA
Extérieurs J.DELAUNAY
M.MARY-DIT-BOULAY
M.JOLY
H.DUCHEMIN
H.ALEXANDRE
Conseil municipal F.NORTIER
P.RENOU
M.FRADET
M.PICHARD
D.DELASALLE
Liste electorale
TGI C.TETREL
Sous-préfecture G.HANRYON
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Titulaires M-L.PICHARD
J.DELAUNAY
J-P.CAMUSET
R.LELONG
G.CONARD
L.DESSOLE
G.HANRYON
C.FREBOURG
Suppléants M.BENARD
K.MISSEGHERS
L.BEAUFILS
O.GRENIER
M.DUCROQ
A.TSCHAMMERHOLL
I.OLEJNIK
L.LEROUX
Quelques définitions pour comprendre les sigles

  • CVS:Communauté de communes Caux Vallée de Seine compétente pour la voirie, l'assainissement, les ordures ménagères, le développement économique,etc...

  • SIER:Syndicat Intercommunal d'Electrification Rurale compétent pour l'enfouissement des réseaux, le réseau base tension.
  • site internet:http://www.cauxseine.fr/
  • CAO:Commission d'Appel d'Offres pour l'attribution des marchés publics

  • LISTE ELECTORALE:chargé du contrôle de la liste électorale adressée par l'INSEE

  • CCAS:Centre Communal d'Action Sociale compétent pour la gestion de la résidence pour personnes âgées, des locatifs de l'asile et de l'aide sociale;

  • COMMISSION DES IMPOTS:elle valide ou modifie, sur proposition du cadastre (impôts), les valeurs locatives servant d'assiette au calcul des impôts locaux


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